Sciences de la terre | Inondation-submersion

"PAPI": Rapport d'instruction de la Dreal (pdf)

Artificialisation: Mesures et Déterminants: Diaporama (pdf)

Cahier des charges "PAPI 3" (pdf)

Constituer mon dossier "PAPI" (pdf)

Documents-types pour le dispositif de labellisation "PAPI 3" (pdf)

GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations): Prise de compétences (pdf)

GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations): Questions-réponses (pdf)

GEMAPI et les obligations des propriétaires riverains de cours d'eau (pdf)

GEMAPI Rationalisation du réseau de syndicats: Diaporama (pdf)

Instruction du Gouvernement (2017) relative au dispositif de labellisation des programmes d'actions de prévention des inondations "PAPI 3" (pdf)

Le rôle des services de l'Etat dans le suivi des démarches "PAPI" (pdf)

Les Solutions fondées sur la Nature pour les risques liés à l'eau en France (pdf)

Plan de prévention des risques naturels de la nivelle et de ses affluents - VERSION ANCIENNE de 1997 (pdf)

Programmes d'actions de prévention des inondations (PAPI 3): Diaporama (pdf)